Conseil municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu : ✔ L'ordre du jour est le suivant :
 

• Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 29 janvier 2024
• Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 19 février 2024

• Délibérations :

1. Budget principal – Approbation du compte administratif 2023
2. Budget annexe assainissement – Approbation du compte administratif 2023
3. Budget annexe ZAC des Maladières – Approbation du compte administratif 2023
4. Budget principal et budgets annexes (assainissement collectif et ZAC des Maladières) – Approbation des comptes de gestion 2023
5. Budget principal – Affectation du résultat 2023
6. Budget annexe assainissement – Affectation du résultat 2023
7. Budget annexe ZAC des Maladières – Affectation du résultat 2023
8. Vote des taux d’imposition 2024
9. Budget principal – Budget primitif 2024
10. Budget annexe assainissement – Budget primitif 2024
11. Budget annexe ZAC des Maladières – Budget primitif 2024
12. Budgets communaux soumis à l’instruction comptable M57 – Application de la fongibilité des crédits
13. Conseiller numérique France service – Convention de prestation de services avec le SIEA
14. Délégation de service public d’assainissement – Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage
15. Rénovation de plusieurs bâtiments – Etude de faisabilité

✔ Compte rendu de l'utilisation des délégations du Conseil Municipal au Maire


✔ Questions diverses