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Conseil municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu :

Le lundi 25 mars 2024 à 19h00
En salle du Conseil de la Mairie



 
✔ L'ordre du jour est le suivant :
 
  • Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 29 janvier 2024
  • Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 19 février 2024
 
  • Délibérations :
  1. Budget principal – Approbation du compte administratif 2023
  2. Budget annexe assainissement – Approbation du compte administratif 2023
  3. Budget annexe ZAC des Maladières – Approbation du compte administratif 2023
  4. Budget principal et budgets annexes (assainissement collectif et ZAC des Maladières) – Approbation des comptes de gestion 2023
  5. Budget principal – Affectation du résultat 2023
  6. Budget annexe assainissement – Affectation du résultat 2023
  7. Budget annexe ZAC des Maladières – Affectation du résultat 2023
  8. Vote des taux d’imposition 2024
  9. Budget principal – Budget primitif 2024
  10. Budget annexe assainissement – Budget primitif 2024
  11. Budget annexe ZAC des Maladières – Budget primitif 2024
  12. Budgets communaux soumis à l’instruction comptable M57 – Application de la fongibilité des crédits
  13. Conseiller numérique France service – Convention de prestation de services avec le SIEA
  14. Délégation de service public d’assainissement – Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage
  15. Rénovation de plusieurs bâtiments – Etude de faisabilité


✔ Compte rendu de l'utilisation des délégations du Conseil Municipal au Maire


✔ Questions diverses