Conseil municipal ce lundi 4 décembre
Lundi 4 décembre 2023, à 18h30 en salle des Conseils
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du 25 octobre 2023
- Délibérations pour :
o Marché de sécurisation des abords de l’école primaire
o Achat à l’euro symbolique parcelles naturelles
o Droit de préférence sur parcelle boisée
o Changement modalité de versement de l’indemnité de fonctions, de sujétions et
d'expertise (IFSE)
o Subvention à l’association des anciens combattants – achat de drapeaux
o Demande de subvention équipements de protection des sapeurs-pompiers du SLIS de
Martignat
o Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la maison d’assistance et de
conseil proposée par le centre de gestion de l’Ain
o Interventions animations au centre de loisirs : participation des familles
- Avis du conseil :
o Augmentation de 10€ de la subvention accordée aux bacheliers
- Informations aux membres du conseil :
o Présentation du rapport d’activité d’HBA
o Compte rendu mensuel des délégations de signatures
- Présentation des travaux des commissions
(Finances, Urbanisme, Éducation, Vie communale, Communication, Forêts)
- Questions diverses
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du 25 octobre 2023
- Délibérations pour :
o Marché de sécurisation des abords de l’école primaire
o Achat à l’euro symbolique parcelles naturelles
o Droit de préférence sur parcelle boisée
o Changement modalité de versement de l’indemnité de fonctions, de sujétions et
d'expertise (IFSE)
o Subvention à l’association des anciens combattants – achat de drapeaux
o Demande de subvention équipements de protection des sapeurs-pompiers du SLIS de
Martignat
o Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la maison d’assistance et de
conseil proposée par le centre de gestion de l’Ain
o Interventions animations au centre de loisirs : participation des familles
- Avis du conseil :
o Augmentation de 10€ de la subvention accordée aux bacheliers
- Informations aux membres du conseil :
o Présentation du rapport d’activité d’HBA
o Compte rendu mensuel des délégations de signatures
- Présentation des travaux des commissions
(Finances, Urbanisme, Éducation, Vie communale, Communication, Forêts)
- Questions diverses
