Conseil municipal ce lundi 15 janvier
Lundi 15 janvier 2024, à 18h30 en salle des Conseils
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2023
- Délibérations pour :
o Prise de possession d'immeuble sans maître
o Etat de l’assiette campagne 2024 forêt de Martignat
o Mandat au Centre de Gestion de l’Ain pour consultation contrat assurance collective
risques statutaire
o Achat parcelle forestière D 243
o Instauration du télétravail
- Avis du conseil :
o Mise en vente par la SEMCODA de 2 logements sociaux
o Consultation organisée au titre de l'article R.212-27 du code de l'environnement relative
au projet d'extension du périmètre du SAGE BVA
- Informations aux membres du conseil :
o Compte rendu mensuel des délégations de signatures
o Présentation des restes à réaliser 2023 en investissement à reporter sur 2024
- Présentation des travaux des commissions
(Finances, Urbanisme, Education, Vie communale, Communication, Forêts)
- Questions diverses
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2023
- Délibérations pour :
o Prise de possession d'immeuble sans maître
o Etat de l’assiette campagne 2024 forêt de Martignat
o Mandat au Centre de Gestion de l’Ain pour consultation contrat assurance collective
risques statutaire
o Achat parcelle forestière D 243
o Instauration du télétravail
- Avis du conseil :
o Mise en vente par la SEMCODA de 2 logements sociaux
o Consultation organisée au titre de l'article R.212-27 du code de l'environnement relative
au projet d'extension du périmètre du SAGE BVA
- Informations aux membres du conseil :
o Compte rendu mensuel des délégations de signatures
o Présentation des restes à réaliser 2023 en investissement à reporter sur 2024
- Présentation des travaux des commissions
(Finances, Urbanisme, Education, Vie communale, Communication, Forêts)
- Questions diverses
