[CONSEIL MUNICIPAL] Lundi 6 juillet à 18 h 30

Le prochain conseil municipal aura lieu lundi 6 juillet à 18 h 30 à l'hôtel de ville (ouvert au public) et également en live sur la page Facebook de la Ville (disponible en replay sur Facebbok durant 1 mois et sur la chaine Youtube de la Ville de Belley).

Principales délibérations soumises au vote :

Règlement intérieur du Conseil municipal – mandat 2026-2032

Participations scolaires - 2025-2026

Convention de scolarité partagée avec le CNED et l’Education Nationale

Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation 

Révision du SCOT du Bugey – Avis sur projet d’arrêté

Aide économique en faveur du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente : Périmètre d’intervention

Formation des élus

Subventions 2026 attribuées aux associations sportives

Règlement intérieur des services périscolaires - modifications

Règlement intérieur du cimetière - modifications

Convention de soutien à la création d’un spectacle patrimonial par la Cie Belleysanne ThéArt

Convention de partenariat entre l’association Réseau Expo et la Ville de Belley pour la création et l’accueil d’une exposition “Tierra y retirada” sur les traces de l’exil espagnol

Subvention exceptionnelle à la Société Le Bugey pour l’organisation d’un colloque sur Brillat-Savarin dans le cadre du bicentenaire de sa mort en 2026